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La Deco Box : Stage déco Paris
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société DOUBLE V SARL
au capital de 7622,00 €
Siège 42 Rue du général Leclerc 94270 Kremlin-Bicêtre RCS PARIS B392 672 861 | TVA FR5839267286100037
Tél. : 01 45 59 02 26
E-mail : pwaroquier@aol.com
ci-après dénommée "Ladecobox"
et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat ou une réservation via le site Internet de ladecobox,  http://ladecobox.fr/ ci-après dénommées "l’utilisateur" ou "le client".


Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Ladecobox se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’utilisateur.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

OBJET

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Ladecobox et l’utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES

Ladecobox commercialise sur son site Internet des formations de décoration et des cartes cadeaux.
Les biens et services proposés à la vente en ligne sont uniquement ceux qui figurent sur le calendrier des cours.
Ces produits et services sont proposés dans la limite des places ou stocks disponibles.
Les photographies sur le site ne sont communiquées qu’à titre illustratif.
En cas de défaillance d’un intervenant, Ladecobox  se réserve la possibilité de le remplacer par un autre intervenant de qualification équivalente.
Ladecobox se réserve le droit de reporter ou d’annuler les cours en cas de défaillance d’un intervenant ou de nombre d’inscrits insuffisant. A défaut de pouvoir reporter le cours sur une autre date convenant au client, le montant du cours sera remboursé.


Les bons cadeaux sont nominatifs et strictement personnels. Ils sont valables uniquement pour la formule de cours désignée sur le bon. Les bons cadeaux sont valables un an à compter de la date d’émission, et ne seront plus acceptés une fois cette date dépassée sauf à souscrire une prolongation exceptionnelle de 3 mois, non renouvelable, vendue au tarif de 19 Euros TTC. Les bons cadeaux ne sont pas remboursables.

TARIFS

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Le numéro de TVA intra-communautaire de Ladecobox est le suivant . FR 58 392672861 00037.

Les prix indiqués pour les cours comprennent les supports pédagogiques, le prêt du matériel nécessaire au bon déroulement du cours. Ladecobox se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le bon de commande et validé par l’utilisateur au moment du paiement est le seul applicable pour la commande concernée.

LA COMMANDE

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié par la saisie de ses coordonnées, de son identifiant email et de son mot de passe.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits et services disponibles à la vente.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente.
Ladecobox s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des places disponibles pour les réservations et des stocks disponibles pour les commandes de cadeaux. A défaut de disponibilité, Ladecobox s’engage à en informer l’utilisateur.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée valent preuve de la transaction. Conformément au code civil, la validation du bon de commande vaut signature et acceptation des opérations effectuées.
La confirmation de la commande enregistrée est envoyée par courrier électronique après la validation du paiement à l’adresse e-mail indiquée par l’utilisateur.
En cas de règlement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception du réglement et sous réserve de places disponibles à la date du traitement de la commande. 
Ladecobox se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige existant avec l’utilisateur.

LE PAIEMENT

Le règlement est exigible à la commande.
Les paiements effectués par carte bancaire sur le site sont sécurisés par notre partenaire bancaire Paypal qui utilise le protocole SSL de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

LA LIVRAISON

Les livraisons ne sont applicables que pour les commandes de cadeaux.
L’expédition ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France.
Les livraisons sont faites à l’adresse postale indiquée par l’utilisateur dans le formulaire de commande.
Les bons-cadeaux sont envoyés, au choix, par mail ou par courrier, tarif "lettre prioritaire".
Les délais de livraison sont ceux de la Poste et engage sa responsabilité. Ladecobox  décline toute responsabilité en cas de problème d’acheminement du courrier, de grèves, d’absence du destinataire à l’adresse indiquée, d’adresse erronée ou inconnue des services postaux, d’adresse email erronée pour l’envoi par mail.

DROIT DE RETRACTATION / RETOUR / ECHANGE

Les commandes, une fois payées ne sont pas remboursables. Une réservation ne peut être reportée à la demande du client que si cette demande est formulée par e-mail et parvient à Ladecobox 7 jours avant le début du cours.

RESPONSABILITE

La responsabilité de Ladecobox ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites que Ladecobox n’exploite pas. Ladecobox ne pourra en aucune manière être tenue responsable de la mise à disposition de ces liens permettant l’accès à ces sites et sources externes, ni de leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiés ni approuvés par ses équipes.
Ladecobox s’engage à assurer ses meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. La société ne saurait être tenue responsable d’erreurs et/ou d’omissions se rapportant à ces informations.

DONNEES NOMINATIVES ET ESPACE "MON COMPTE"

Les informations et données personnelles que Ladecobox demande à l’utilisateur de lui fournir sont réservées à son usage. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi No 78-17 Informatique et Liberté). Pour l’exercer, adressez-vous à :

DOUBLE V SARL 42 rue du Général Leclerc 94270 Kremlin-Bicêtre, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport afin de vous identifier. Ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (déclaration n°1271982).
Pour passer une commande, l’utilisateur doit ouvrir la première fois un compte client en ligne afin d’enregistrer ses coordonnées et son identifiant email . A partir de ce compte, l’utilisateur peut à chaque visite consulter l’historique de ses commandes, ses réservations en cours, modifier ses coordonnées le cas échéant et valider sa commande et ses réservations sans avoir besoin de ressaisir ses coordonnées. Il est clairement stipulé que les coordonnées bancaires ne sont pas enregistrées sur ce compte. Pour chaque nouvelle commande, l’utilisateur doit obligatoirement fournir les informations de sa carte bancaire via l’interface de paiement du système sécurisé PAYPAL.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ladecobox, le site www. Ladecobox.fr et son contenu sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et autres droits. L’ensemble de ces éléments demeure la propriété exclusive de DOUBLE V SARL. En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, ou encore utilisation, exploitation, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de Ladecobox, est interdite.

CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS - PREUVE

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil. Les registres informatisés seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur .

 

 

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1. Expertise de Pascal Waroquier
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"J’ai adoré les planches tendances et couleurs ; sur ses conseils elles n’ont pas quitté mon sac à main tant que ma déco n’a pas été terminé et franchement je ne l’ai pas regretté car tout chez moi est en accord."
Sonia VIVEL, 28 ans

"J’ai refait mon appartement et les conseils de Pascal m’ont permis de gagner de l’espace et de la lumière... Le coût du stage de déco est largement amorti."
Louise BARDOU, 36 ans

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